Un essai parmi tant d’autres
2012-08-16Il y a déjà deux mois, j’ai quitté l’Assemblée nationale au terme d’un merveilleux stage de dix mois offert par la Fondation Jean-Charles-Bonenfant. J’y ai vécu une année des plus stimulantes et j’en remercie tous ceux que j’y ai côtoyés.
Bien sûr, sur ce blogue, je publie des liens épars et des bizzarreries trouvées un peu partout, mais j’aimerais en profiter pour publier quelque chose dont je suis fier : l’essai que j’ai rédigé dans le cadre de ce stage.
L’étude des crédits budgétaires en commission comme reflet du contrôle parlementaire
Résumé
L’étude des crédits budgétaires en commission, un mécanisme formellement codifié dans le processus budgétaire au Québec, est en fait plus qu’un vestige de la lutte pour un gouvernement responsable. C’est un moment privilégié (en termes de priorité et de ressources) qui nous apprend beaucoup sur le Parlement: la nature du contrôle parlementaire qui y est effectué, l’institution qui l’organise et les parlementaires qui s’y prêtent. Toutefois, en tant que mesure de contrôle, ce processus reste fortement teinté par la répartition du temps de parole, par son caractère annuel et par l’ampleur du mandat.
Cet essai est consacré à évaluer l’étude des crédits budgétaires en commission en tant que mesure de contrôle, particulièrement lorsque comparée avec elle-même dans le temps et l’espace, mais aussi avec les autres mesures de contrôle de l’exécutif par le législatif. Il cherche à préciser et qualifier le contrôle parlementaire qui y est exercé en concluant par les limites qui y sont imposées tant par la procédure que par la tradition.
Je vous invite aussi à lire ceux de mes collègues, que je salue.